Agenda communautaire
Date du prochain conseil communautaire


Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 2 novembre à 18h, au Castel, à Châteaubernard.


Archives

Jeudi 28 septembre 2017 :

Le conseil communautaire a eu lieu le 28 septembre à Cherves-Richemont.

Consulter l’ordre du jour.


Mercredi 12 juillet 2017 :

Le conseil communautaire a eu lieu le mercredi 12 juillet 2017

Ordre du jour :

  • Définition de l’intérêt communautaire de la compétence obligatoire en matière d’équilibre social de l’habitat*
  • Exercice de la compétence relative à l’accueil des gens du voyage
  • Exercice de la compétence relative à l’aménagement de la coulée verte/véloroute V92
  • Exercice de la compétence relative aux réseaux et services locaux de communication électronique
  • Remboursement de charges annexes liées au transfert d’équipements sportifs de la ville de Cognac à Grand Cognac
  • Prestations de services municipaux réalisées par la ville de Cognac au profit de Grand Cognac
  • Clôture du budget annexe « assainissement non collectif – délégation de service public »
  • Désignation d’un représentant auprès de l’EPF
  • Désignation d’un représentant Mission Locale – Arc Charente
  • Modification des statuts du SDITEC
  • Coûts unitaires de fonctionnement du service commun d’entretien des terrains de sports et des espaces verts liés aux stades
  • Coût unitaire de fonctionnement du service unifié d’instruction du droit des sols
  • Coût unitaire de fonctionnement du service commun marchés publics
  • Approbation de la révision du Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d’Urbanisme de Cognac et du périmètre de protection modifié du Dolmen de Sèchebec
  • Création de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de Cognac
  • Justification de l’utilité de l’ouverture à urbanisation de la zone 2AU « la Combe des Dames, rue Hector Berlioz et chemin St Roch » dans le cadre de la procédure de modification n°4 du PLU de la commune de Châteaubernard
  • Reprise et poursuite de la procédure d’évolution du document d’urbanisme de la commune de Saint Même les Carrières
  • Prescription de la révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bourg-Charente
  • Retrait de la délibération du 23 mai 2017 portant reprise et poursuite de la procédure d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Bourg-Charente
  • Débat sur le projet d’aménagement et de développement durables du PLU de la commune de Sainte Sévère
  • Attribution de subvention à Logélia – acquisition-amélioration de 40 logements locatifs sociaux
  • Programme d’Intérêt Général (PIG) – rapport modificatif - attribution de subvention à un propriétaire
  • Programme d’Intérêt Général « Habiter mieux » - attribution de subvention à des propriétaires
  • Fonds de concours à la commune de Châteauneuf-sur-Charente - acquisition d’un tarif jaune
  • Taxe de séjour – tarifs 2018
  • Campings de Jarnac et de Cognac – demandes de gratuité des écoles
  • Camping de Cognac – règlement intérieur
  • Camping de Cognac – tarification mobil-home
  • Gîte du Moulin de Prézier – règlement intérieur
  • Agence de développement et d’innovation Nouvelle-Aquitaine – adhésion 2017
  • Convention de maîtrise foncière avec la SAFER Poitou-Charentes
  • SAEML Territoires Charente « ZAC Mas de la Cour/Bellevue » à Châteaubernard – validation du compte rendu annuel à la collectivité 2016
  • Attribution d’une subvention à l’association de la zone commerciale du Fief du Roy
  • Association Avant-scène Cognac : Coup de Chauffe - attribution de subvention
  • Association Amis de l’abbaye de Châtre – attribution de subvention
  • Convention fourniture d’eau entre Grand Cognac et la communauté de communes du Rouillacais
  • Transfert des actifs des communes suite à la liquidation du syndicat intercommunal en eau potable de la Région de Foussignac
  • Versement d’une subvention à l’Office de pôle
  • Tarification des services périscolaires des écoles de l’ancienne communauté de communes de Jarnac
  • Centre aquatique L’X’Eau – marché de maintenance et d’exploitation des installations techniques
  • Création de poste agent de maîtrise – suppression de poste technicien territorial
  • Création – suppression des emplois service du conservatoire
  • Régime indemnitaire - Suppression des clauses de suspension
  • Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade du cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
  • Instauration du temps partiel
  • Adhésion au CNAS
  • Instauration du compte épargne-temps
  • Création de poste d’adjoint administratif de  première classe – suppression d’un poste d’adjoint administratif de deuxième classe


Jeudi 29 juin 2017 :

Le conseil communautaire a eu lieu jeudi 29 juin 2017 à 19h, à l’Abaca, à Cherves Richemont.


Jeudi 22 juin 2017 :

Le dernier conseil communautaire a eu lieu le jeudi 22 juin 2017.

Ordre du jour :

  • Vote des comptes de gestion 2016 – budgets principaux et budgets annexes des communautés de communes et syndicats avant fusion
  • Election du président de séance pour le vote des comptes administratifs
  • Vote des comptes administratifs 2016 – budgets principaux et budgets annexes des communautés et syndicats avant fusion
  • Affectations des résultats 2016
  • Contribution des budgets annexes aux fonctions supports de la communauté d’agglomération (charges à répartir)
  • Vote des budgets supplémentaires 2017
  • Clôture de l’autorisation de programme et des crédits de paiement relative à l’aire de grands passages
  • Création d’autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP) – travaux d’eau et d’assainissement
  • Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
  • Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communes (FPIC 2017) – ensemble intercommunal -  répartition du prélèvement et/ou du reversement entre l’EPCI et ses communes membres pour l’année 2017
  • Désignation d’un représentant à la SAEML Territoires Charente
  • Contractualisation avec le Département de la Charente 2016-2018
  • Délégation de pouvoir au Président – transfert eau et assainissement
  • Office de tourisme – subvention de fonctionnement – exercice 2017
  • Economie – vente de terrains
  • Développement économique – attribution de subventions 2017
  • Espace nature de Criteuil-la-Magdeleine – conventions 2017
  • Espace nature – tarifs 2017
  • Camping de Jarnac – chalets en bois – tarification
  • Coulée verte du fleuve Charente – secteur « aval rue des Gabariers/passerelle Saint-Martin » et abords de l’écluse de Cognac – Avant-projet
  • Halte nautique de Saint-Simeux – attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint-Simeux pour la réhabilitation du chemin des gabariers – annule et remplace la délibération n°2017/165 du 27 avril 2017
  • Politique de la ville – attribution de subventions
  • Projet de schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public
  • Approbation de la révision allégée n°1 du PLU de la commune de Châteaubernard
  • Prescription de la révision de la carte communale de Juillac-le-Coq
  • Demandes d’exemptions du dispositif SRU des communes de Cognac, de Châteaubernard et de Jarnac
  • Délégation de la compétence transport scolaire entre le département de la Charente et Grand Cognac
  • Versement d’un fonds de concours au SDEG au lieu-dit Villevert à Merpins dans le cadre des travaux d’assainissement
  • Versement d’un fonds de concours au SDEG au lieu-dit chez Guiard à Saint-Brice dans le cadre des travaux d’assainissement
  • Travaux de réhabilitation du réservoir d’eau potable de Saint-André – commune de Louzac Saint-André – avenant n°1
  • Travaux d’extension et de réhabilitation de l’unité de traitement de Vignolles – commune de Mesnac – avenant n°1
  • Liquidation du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable et assainissement de la région de Salles d’Angles
  • Transfert du patrimoine et des actifs du SIAEP de la région de Baignes suite au retrait des communes d’Ambleville, Lignières Sonneville et Criteuil la Magdeleine
  • Convention fourniture d’eau entre Grand Cognac et la commune de Saint-Palais du Né
  • Adhésion au syndicat mixte Calitom pour la collecte des déchets des ménages et des déchets assimilés pour l’ensemble des communes du territoire à l’exception de la commune de Cognac
  • Subvention de fonctionnement pour associations sportives – exercice 2017
  • Subvention de fonctionnement pour associations « Jeunesse » - exercice 2017
  • Contrat Départemental d’animation
  • Tarifs été actif et solidaire
  • Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
  • Avenants au contrat d’engagement – transformation en CDI
  • Créations de postes d’adjoints techniques et d’adjoint d’animation dans les écoles

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Mardi 23 mai 2017 :

Le Conseil communautaire a eu lieu le 23 mai 2017.

Ordre du jour :

  • Lancement d’une étude relative à l’accès aux soins de premier recours : état des lieux et prospective
  • Création du CISPD (conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance)
  • Présentation du rapport de CLECT et révision des attributions de compensation suite au transfert de la part départementale de taxe d’habitation des communes de l’ancienne Cdc de la Région de Châteauneuf
  • Présentation du rapport de la CLECT et révision des attributions de compensation suite au transfert de la compétence « collecte et traitement des déchets » des communes de l’ancienne Cdc de Grand Cognac
  • NQT – adhésion
  • ASERC – Bail Emphytéotique Administratif
  • Conférence intercommunale du logement – extension du périmètre
  • Lancement du marché concernant le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
  • Modalités de collaboration entre Grand Cognac et ses communes membres dans le cadre de l’élaboration du PLUi
  • Retrait de la délibération n°2017/82 sur la délégation du DPU à l’EPF sur la commune de Saint-Laurent
  • Reprise et poursuite de la procédure de révision allégée du PLU de Bourg Charente
  • Avenant n°5 au contrat de délégation de service public du réseau de transport urbain de voyageurs de Grand Cognac
  • Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de voirie sur le territoire de Grande Champagne
  • Conservatoire – proposition tarifs 2017-2018
  • Association la Fête du cognac – attribution de subvention
  • Valorisation du patrimoine- proposition tarifs 2017
  • Avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l’assainissement collectif de l’ancien Syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement de l’agglomération de Cognac
  • Diagnostics du système d’assainissement des communes de Cognac, Châteaubernard, Merpins et Saint-Brice
  • Pôle aquatique de l’Ile Madame à Jarnac – propositions tarifs 2017
  • Relevé des décisions du Président
  • Relevé des délibérations du Bureau
  • Relevé des décisions Marché < 90 000 €

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Jeudi 27 avril 2017 :

Le conseil communautaire a eu lieu le 27 avril 2017

Ordre du jour :

  • Versement transport – liste des organismes exonérés
  • Adhésion au volet numérique de l’ATD 16
  • Modification de la demande d’option à l’assujettissement à la TVA budgets annexes services du budget principal
  • SDEG16
  • Office de tourisme - subvention de fonctionnement – exercice 2017
  • Subvention de fonctionnement – exercice 2017
  • Office de tourisme de Cognac - désignation des représentants de Grand Cognac
  • Itinéraire cyclable V92 – convention de partenariat et de financement pour la mise en tourisme
  • Camping de Jarnac –périodes haute et basse saison 2017
  • Reconduction des avantages accordés par les structures touristiques
  • Camping de l’Ile Madame à Jarnac – USEP demande d’utilisation gratuite du camping
  • Atlanpack – attribution de subvention 2017
  • Foire expo de Grande Champagne – attribution de subvention 2017
  • Institut National du Design Packaging (INDP) – attribution de subvention 2017
  • INFO 16 – attribution de subvention 2017
  • Jeune Chambre Economique Angoulême-Cognac – attribution de subvention 2017
  • Mission Locale Arc Charente  – demande de participation 2017
  • Halte nautique de Saint-Simeux – attribution d’un fonds de concours à la commune pour la réhabilité du Chemin des gabariers
  • Halte nautique de Saint-Simeux – attribution d’un fonds de concours au SDEG 16 pour la mise en œuvre d’une borne d’eau et d’électricité
  • Prescription de l’élaboration de la carte communale de la commune de Houlette
  • Prescription de la révision de la carte communale de la commune de Bassac
  • Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision générale du PLU de la commune de Salles d’Angles
  • Définition des modalités de mise à disposition en vue de la modification simplifiée n°3 du PLU de la commune de Cherves-Richemont
  • Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Gensac la Pallue
  • Programme Local de l’Habitat (PLH) de Grand Cognac – lancement de l’élaboration
  • Habitat social public – subvention et garantie d’emprunt - Règlement d’intervention
  • Programme d’Intérêt Général (PIG) départemental labellisé « Habiter Mieux »
  • Association ELA (Polar) – attribution de subvention
  • Association ARBBRE – attribution de subvention
  • Licence entrepreneur de spectacle
  • Jardins respectueux – attribution de subvention
  • Association Cognac Blues Passions – attribution de subvention
  • Association Avant-Scène Cognac – attribution de subvention
  • Association EURO-CINE – attribution de subvention
  • Association GRAHT – attribution de subvention
  • Association Littératures Européennes Cognac – attribution de subvention
  • Association « Le Livre Vert » – attribution de subvention
  • Association West Rock – attribution de subvention
  • Espace découverte en pays du cognac – propositions tarifs visites guidées et évènementiels
  • Médiathèques intercommunales – tarifs
  • Versement d’un fonds de concours au SDEG sur l’impasse des Borderies à Cognac dans le cadre des travaux d’assainissement

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Jeudi 30 mars 2017

Le conseil communautaire a eu lieu à 18h à l’Auditorium de Cherves-Richemont, l’Abaca, 3 allée de Prézier.

Ordre du jour :

  • Modification du règlement intérieur de l’assemblée communautaire
  • Budget annexe « logement » - Budget annexe « location immeubles »
  • Budget annexe « location immeubles » - Clôture et intégration au budget annexe « ateliers relais »
  • Transfert de bâtiments de la ZA du Malestier au budget annexe « bâtiments économiques »
  • Dotation de solidarité communautaire (DSC)
  • Vote des taux d’imposition de taxe d’habitation, de taxe foncier bâti, de taxe foncier non bâti et de cotisation foncière des entreprises pour l’année 2017    J. SOURISSEAU
  • Vote des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour l’année 2017
  • Vote du taux du versement transport pour l’année 2017
  • Création d’une autorisation de programme /crédits de paiement (AP/CP) « Très Haut Débit »
  • Vote du budget primitif 2017 – budget principal et vote des budgets annexes
  • Subventions de fonctionnement – exercice 2017
  • Constitution de la commission intercommunale des impôts directs (C.I.I.D)
  • Création de l’office de tourisme de pôle – Cognac Tourisme
  • ZAE du Malestier à Segonzac – vente d’un terrain cadastré AE 17
  • Zone d’activité d’Ars – vente des parcelles ZK 121 et 122
  • Zone d’activité des Vauzelles – acquisition des terrains du stade de la Belle Allée
  • Dissolution du SCoT et transfert de la compétence au PETR
  • Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune d’Ars
  • Approbation de la modification n°1 du PLU de Sigogne
  • Définition des modalités de mise à disposition pour la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Cherves-Richemont
  • Reprise et poursuite de la procédure d’élaboration du PLU en cours dans la commune de Mainxe
  • Projet « Très Haut Débit »
  • Transports scolaires – gestion transitoire des services en vue de la rentrée scolaire 2017/2018 – abroge et remplace la délibération N°2017/84
  • Transports public – lancement de la procédure de délégation de service public
  • Compte épargne temps
  • Fixation des indemnités des élus.
  • Rémunération des personnes assurant des interventions ou des missions de jury dans les établissements culturels de Grand Cognac
  • Recrutement dans le cadre des contrats à durée déterminée d’insertion (CDDI)
  • Avenants au contrat d’engagement – transformation en CDI
  • Recrutement dans le cadre d’accompagnement dans l’emploi (emploi d’avenir)
  • Renouvellement dans le cadre du recrutement d’un contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
  • Remboursement de frais des élus.

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Jeudi 23 février 2017 : Conseil communautaire

Le conseil a eu lieu à l’auditorium de Cherves-Richemont, l’Abaca.

Ordre du jour :

  • Approbation de la charte de gouvernance de Grand Cognac
  • Approbation du règlement intérieur des assemblées de Grand Cognac
  • Désignation des membres dans les commissions thématiques
  • Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
  • Constitution et désignation des membres de la commission des marchés à procédure adaptée (commission MAPA)
  • Election des membres de la commission de délégation des services publics (CDSP)
  • Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
  • Création et composition de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges (CLECT)
  • Désignation des représentants de Grand Cognac au sein des instances extérieures
  • Reprise des services communs créés par les anciennes communautés de communes
  • Reprise du service unifié créé par les anciennes communautés de communes
  • Indemnités pour confection de budgets et de conseil versées au trésorier
  • Demande d’option à l’assujettissement à la TVA des budgets annexes services du budget principal
  • Vente de la parcelle BL 360, rue Basse Saint-Martin à la ville de Cognac
  • PLUi de Grand Cognac – extension du périmètre d’élaboration et définition des modalités de concertation
  • Avis sur le projet de décret modifiant le décret n°2008-645 portant création de l’Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes
  • Reprise et poursuite de la procédure d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Chassors
  • Reprise et poursuite de la procédure d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Gensac-la-Pallue
  • Reprise et poursuite de la procédure d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Mérignac
  • Reprise et poursuite des procédures d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Jarnac
  • Reprise et poursuite de la procédure d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Sainte-Sévère
  • Reprise et poursuite de la procédure du document d’urbanisme en cours dans la commune de Salles d’Angles
  • Reprise et poursuite de la procédure d’élaboration du document d’urbanisme en cours dans la commune de Lignières-Sonneville
  • Reprise et poursuite de la procédure du document d’urbanisme en cours dans la commune de Nercillac
  • Délégation du droit de préemption urbain (DPU) aux communes de Genté, Julienne et Réparsac
  • Délégation du droit de préemption urbain (DPU) à l’Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes sur la commune de Saint-Même-les-Carrières
  • Délégation du droit de préemption urbain (DPU) à l’Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes sur la commune de Saint-Laurent de Cognac (rapport sur table)
  • Instauration et délégation du droit de préemption urbain – communes de Chassors et Gensac
  • Retrait de la délibération d’approbation et nouvelle approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Brice
  • Transports scolaires – gestion transitoire des services en vue de la rentrée scolaire 2017/2018
  • Fixation des régimes indemnitaires
  • Remboursement des frais de déplacement des agents de Grand Cognac
  • Prise en charge partielle des frais de transport collectif du personnel
  • Gratifications versées aux étudiants stagiaires
  • Indemnisation des enseignants pour les TAP mises en place par l’ancienne communauté de communes de Jarnac
  • Rémunération et indemnisation des frais de déplacements des vacataires et des intervenants extérieurs dans le cadre des NAP mises en place par Grand Cognac communauté de communes
  • Temps partiel
  • Adhésion au CNAS
  • Création de poste catégorie A – ingénieur territorial temps complet
  • Création d’un emploi permanent d’adjoint du patrimoine à temps complet – modification du tableau des effectifs

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Réunion du Bureau :

La dernière réunion du Bureau  a eu lieu le mercredi 15 février 2017.

Ordre du jour :

  • Camping de Cognac – vente de mobil-homes


Jeudi 2 février 2017 à 18h30 : Conseil Communautaire

Le Conseil communautaire a lieu au Castel, rue Charles de Gaulle à Châteaubernard. .

Ordre du jour :

  • Composition du bureau communautaire
  • Bureau communautaire – Election des conseillers communautaires membres
  • Délégations de pouvoir au bureau
  • Délégation de pouvoirs au Président
  • Modalités d’envoi des convocations aux assemblées – acquisition de tablettes
  • Télétransmission des actes
  • Commissions thématiques – création et règles de composition
  • Création et composition de la commission consultative des services publics locaux
  • Commission de délégation de service public – fixation des conditions de dépôts des listes
  • Commission d’appel d’offres – fixation des conditions de dépôts des listes
  • Convention de gestion – collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Convention de gestion – alimentation en eau potable (commune de Saint-Palais-du-Né)
  • Convention de gestion- alimentation en eau potable (communes de Courbillac, de Mareuil, de Plaizac et de Vaux-Rouillac)
  • Convention de gestion – alimentation en eau potable (communes d’Ambleville, de Lignières-Sonneville et de Criteuil la Magdeleine)
  • Demande d’adhésion au Syndicat Charente Eaux
  • Désignation des représentants de Grand Cognac au sein de Charente Eaux
  • Adhésion au SMAGVC
  • Désignation des représentants de Grand Cognac au sein du SMAGVC
  • Adhésion au Syndicat CALITOM pour le traitement des déchets ménagers
  • Désignation des représentants de Grand Cognac au sein du Syndicat CALITOM
  • Adhésion au SDITEC
  • Désignation des représentants de Grand Cognac au sein du SDITEC
  • Désignation des représentants au SMEPA de Châteauneuf
  • Ouverture anticipée des crédits
  • Nomenclature M14 et M49 – détermination du seuil d’amortissement, des catégories de biens et de leur durée d’amortissement à compter du 1er janvier 2017
  • Clôture des régies (Moulin de Prézier – Espace découverte en pays du cognac – Conservatoire)
  • Création du Comité Technique
  • Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
  • Utilisation des véhicules de service
  • Fixation des indemnités aux élus
  • Formation des élus
  • Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade du cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
  • Création du tableau des effectifs – reprise délibération du conseil de transition
  • Création d’emplois
  • Création des emplois fonctionnels
  • Tableau des effectifs – 2 février 2017
  • Convention de transition Offices de Tourisme
  • Délégation Droit de Préemption Urbain (DUP) à l’Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes
  • Délégation du droit de préemption urbain (DPU) aux communes
  • Reprise et poursuite des procédures d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Sigogne
  • Reprise et poursuite de la procédure d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Mosnac

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Jeudi 19 janvier 2017 : Conseil communautaire

Le conseil communautaire de la communauté d’agglomération a eu lieu à 18h30 au Castel, rue Charles de Gaulle à Chateaubernard.

Ordre du jour :

  • Choix des modalités de vote
  • Élection du Président
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Détermination du nombre de Vice-présidents et composition du bureau provisoire
  • Élection du ou des vice-présidents

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Jeudi 5 janvier 2017 : Conseil communautaire

Le Conseil communautaire transitoire de la communauté d’agglomération a eu lieu à 18h30 à l’auditorium de Jarnac.

Ordre du jour :

  • Proposition de vote électronique pour le conseil du 5 janvier 2017
  • Convention de gestion  - collecte et traitement des ordures ménagères
  • Convention de gestion - aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage
  • Convention de gestion, alimentation en eau potable – communes d’Ambleville, de Lignières et de Criteuil la Magdeleine
  • Convention de gestion, alimentation en eau potable – communes de Courbillac, de Mareuil, de Plaizac et de Vaux-Rouillac
  • Convention et gestion, alimentation en eau potable – commune de Saint-Palais-du-Né
  • Création du tableau des effectifs
  • Fixation des régimes indemnitaires
  • Prise en charge partielle des frais de transport collectif du personnel
  • Fixation des gratifications versées aux étudiants stagiaires
  • Remboursement des frais de déplacement des agents
  • Temps partiel
  • Vacations pour les temps d’activités périscolaires mises en place sur le territoire de l’ancienne Communauté de communes de Jarnac
  • Vacations et frais de déplacement des intervenants pour les nouvelles activités périscolaires mises en place sur le territoire de l’ancienne Communauté de communes de Grand Cognac.

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Mercredi 14 décembre 2016 à 18H30 : Conseil communautaire

Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac

Ordre du jour :

  • Conférence Intercommunale du Logement (CIL) – document cadre d’orientations d’attribution et convention intercommunale d’équilibre territorial – Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
  • Choix du délégataire concernant la délégation de service public de restauration rapide et de distribution automatique pour le centre aquatique X’eau
  • Bilan des AP/CP – rapport sur table
  • Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLET) - Révision des attributions de compensation des charges transférées (AC/TP) des communes de Châteaubernard et de Cognac
  • Clôture des régies : Base Plein Air ; Camping ; Gabare ; bornes de Camping-cars et services administratifs
  • Versement anticipé de subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2017
  • Clôture du budget « Prestations SCoT »
  • Effacement de réseaux rue du Dominant à Châteaubernard – extension
  • Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de Transport urbain de voyageurs de Grand Cognac
  • Acquisition et mise à disposition de matériel d’archivage
  • Acquisition et mise à disposition de matériel d’archivage – coûts unitaires d’exploitation du matériel
  • Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de Châteaubernard – rapport sur table
  • Approbation de la modification n°1 du PLU de Saint-Brice – rapport sur table
  • Demande de garantie d’emprunt en faveur de l’association L’Arche en Charente – réalisation de 9 logements, foyer quartier Saint-Antoine
  • UDAF de la Charente – subvention exceptionnelle du service médiation familiale – subvention de fonctionnement pour l’année 2016
  • SARL ELQUAN - rachat anticipé de l’atelier-relais
  • Participation au dispositif « 100 chances 100 emplois »
  • Transfert du Syndicat Mixte pour le Développement Industriel de la Région de Cognac (SMIDIRC) – régularisation
  • Association « Académie de musique de la Charente » – demande de subvention
  • Association « Et derrière le livre » – demande de subvention - Valorisation touristique et environnementale du fleuve Charente – acquisitions foncières

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Mercredi 23 novembre 2016 à 18H30 : Conseil communautaire Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac

Ordre du jour :

  • Relevé des décisions du Président
  • Relevé des décisions Marché < 90 000 €
  • Adhésion à l’association « Pôle des Métiers du cognac et du verre »
  • Décision Modificative n°3
  • Remboursement budget général par budget annexe transports urbains des charges salariales 2016
  • Stade Claude Boué à Châteaubernard – régularisations foncières
  • Pôle des Vauzelles – acquisition d’une parcelle
  • Pôle des Vauzelles – intégration des voies nouvelles au domaine public – rétrocession d’une voie à la commune de Châteaubernard
  • Zones d’activités - remboursement des frais d’électricité aux communes de Châteaubernard et Merpins
  • Traverse de bourg de Merpins (RD 732 phase 4) – effacement de réseaux
  • Valorisation touristique et environnementale du fleuve Charente – acquisitions foncières
  • Avenant n°3 au contrat de délégation de service public du réseau de transport urbain de voyageurs de Grand Cognac
  • Adoption du Schéma Directeur d’Accessibilité – Agenda d’Accessibilité Programmé (SDA-AD’AP) du réseau Transcom
  • Versement transport – demande d’exonération de l’Association de Relance Economique et Sociale pour les sans emplois (ADRESSE)
  • Transports scolaires - subventions de fonctionnement aux Autorités Organisatrices secondaires (AO2) pour l’année scolaire 2016/2017
  • Terrain familial – échange foncier JAS Hennessy & Co
  • Définition des modalités de mise à disposition en vue de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Ars
  • Espace découverte en pays du cognac – nouveaux tarifs 2016
  • Base Plein Air André Mermet et snack – épicerie camping - tarifs 2017
  • Camping – tarifs 2017
  • Demande de renouvellement de classement en commune touristique de la ville de Cognac
  • Ouverture de poste à temps complet catégorie A - chargé de mission SCoT – Urbanisme
  • Nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP
  • Modification du tableau des effectifs
  • Atelier graphique du cognaçais – cession à l’issue du bail
  • Ouverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2017

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Mercredi 19 octobre 2016 à 18H30 : Conseil communautaire Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac Ordre du jour :

  • Décision modificative n°2
  • Demande de subvention pour sportif de haut niveau
  • Atlanpack – demande de subvention exceptionnelle
  • Association « Vivre en Borderies » - demande de subvention
  • Définition des modalités de mise à disposition dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Châteaubernard
  • Ouverture d’un poste d’attaché GPECT (Gestion Prévisionnel des Emplois et des Compétences Territoriale) à temps complet

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Mercredi 21 septembre 2016 à 18H30 : Conseil communautaire
Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac Ordre du jour :

  • Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Aquitaine, Poitou-Charentes – rapport sur les suites données aux observations et aux recommandations
  • Site de l’ancien hôpital – promesse de vente
  • Admission en non-valeur
  • Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes
  • Décisions Modificatives
  • Bâtiment rue Saulnier – demande d’acquisition par la société HENNESSY
  • Pôle des métiers du cognac – acquisition d’un bâtiment auprès de la société JAs HENNESSY & CO
  • Zone industrielle de Merpins – demande d’acquisition de parcelles par la société CHAINON CHARENTAIS
  • SAEML Territoires Charente – approbation des modifications des statuts
  • SAEML Territoires Charente - rachat d’actions auprès de la société EDF SAFIDI
  • Subvention à SOLIHA BLI, Solidaires pour l’habitat
  • Arrêt du projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Châteaubernard
  • Arrêt du projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemont
  • Arrêt du projet de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemont
  • Arrêt du projet de révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemont
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant plan local de l’habitat (PLUI-H) de Grand Cognac – plan de financement
  • Aménagement d’une piste cyclable route de Royan à Cognac – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la ville de Cognac
  • Aménagement d’une piste cyclable route de Dizedon à Châteaubernard – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la ville de Châteaubernard
  • Prestations spécifiques d’entretien d’espaces verts - accord-cadre à exécution par bons de commande
  • Entretien courant d’espaces verts – accord cadre à exécution par bons de commande
  • Taxe de séjour – tarifs 2017
  • Équipements touristiques – propositions tarifs pour 2017
  • Demande de subvention de l’association Littératures Européennes Cognac
  • Demande de subvention de l’association Avant-Scène Cognac
  • Demande de subvention de l’association ELA
  • Demande de subvention de l’association Clubs d’échecs de Cognac
  • Modification du tableau des effectifs
  • Accord-cadre travaux neufs et entretien tous corps d’état (annule et remplace la délibération n°2016/32 du 28/01/2016)
  • Établissement public foncier de Poitou-Charentes – signature d’une convention d’objectifs

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Mardi 12 juillet 2016 à 18H30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac Ordre du jour :

  • Projet de périmètre d’un nouvel EPCI à fiscalité propre résultant de la fusion des communautés de communes du Rouillacais, de Jarnac, de la région de Châteauneuf, de Grande Champagne et de Grand Cognac Communauté de communes
  • Modification des statuts de Grand Cognac
  • Définition de l’intérêt communautaire
  • Futur Hôtel de Communauté – acquisition foncière
  • Site de l’ancien hôpital – acquisition foncière
  • Création d’une résidence sociale habitat jeunes agréée FJT de 80 lits
  • Ouverture de poste à temps complet (contractuel de catégorie A pour une durée de 9 mois – chargé de mission « préfiguration eau et assainissement »
  • Création du service commun « bureau d’études »
  • Service commun « bureau d’études » délégation de gestion à la commune de Cognac
  • Création du service commun « d’accompagnement à l’archivage »
  • Service commun « d’accompagnement à l’archivage » - coût unitaire de fonctionnement
  • Subvention à l’association « Les 4 Routes » - Centre Social et Pôle Mobilité
  • Demande de garantie d’emprunt en faveur de SOLIHA BLI, solidaires pour l’habitat – réalisation de 6 logements en PLAI adaptés
  • Organisation des transports scolaires des élèves du 1er degré - modification du règlement d’intervention communautaire relatif aux subventions aux AO2
  • Demande de subvention de l’ASERC
  • SAEML Territoires Charente « ZAC Mas de la Cour/Bellevue » à Châteaubernard – validation du compte rendu annuel à la collectivité – année 2015
  • Centre d’Art Vivant du bois de Bréville - Avant-Projet Définitif
  • Reprise et poursuite de la procédure de révision du PLU de la commune de Châteaubernard
  • Conservatoire – tarifs 2016-2017
  • Demande de subvention de l’association des Amis de l’abbaye de Châtres
  • Création de postes au Conservatoire
  • Modification du tableau des effectifs
  • Rapport sur table
  • Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Cognac et Grand Cognac

Mercredi 22 juin 2016 à 18H30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac

Ordre du jour :

  • Vote des Comptes de gestion 2015
  • 1.1 Régie communautaire
  • 1.2 Budget principal et budgets annexes
  • Vote des Comptes Administratifs 2015
  • 2.1 Régie communautaire
  • 2.2 Budget principal et budgets annexes
  • Affectations des résultats 2015
  • Vote du Budget Supplémentaire 2016
  • Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
  • Réseau de chaleur du Pôle des Vauzelles – délégation de service public – avenant n°2
  • Participation des employeurs aux garanties de protection sociale complémentaire
  • Fixation des gratifications versées aux « étudiants stagiaires » - nouvelles dispositions
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant PLH de la Communauté de communes de Grand Cognac – lancement du marché
  • Présentation du rapport annuel 2015 du délégataire du service public de transport urbain Transcom
  • Demandes de subventions « Association Ela » et « Fête du cognac »
  • Demande de subvention de l’Union Générale des Viticulteurs pour l’AOC cognac
  • Zone de Saint Sulpice de Cognac - Demande d’acquisition par la Société AS PLANTE
  • Zone industrielle de Merpins - Demande d’acquisition de parcelles par la Société LYSIPACK
  • Demande de subvention dans le cadre de défi Cognac
  • Acquisition auprès de la SNC LIDL
  • Demandes de subventions pour manifestation sportive, pour sportif de haut niveau et attribution d’une prime à la montée
  • Modification du tableau des effectifs
  • Equipement touristique – Espace découverte - Tarifs 2016

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Jeudi 26 mai 2016 à 18H30 : Conseil communautaire
Le conseil aura lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac Ordre du jour :

  • Modification du règlement intérieur
  • Délégations de pouvoirs au Président et au Bureau communautaire (annule et remplace la délibération 2016/18 du 28 janvier).
  • Proposition de vote électronique pour le conseil de juin
  • SDITEC – désignation d’un délégué
  • Requalification des quais de Cognac et continuité de la coulée verte communautaire – convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la ville de Cognac
  • Contractualisation avec le Département de la Charente – 2016-2018
  • Mission Locale Arc Charente – participation communautaire
  • Constitution de la Commission Locale de l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Cognac (CLAVAP)
  • Retrait de la délibération n°2016/86 du conseil communautaire du 6 avril 2016
  • Attribution d’une subvention à l’Agence départementale d’information sur le logement (ADIL) de la Charente
  • Pôle des Vauzelles – réfection et compléments d’éclairage public autour du complexe omnisports – versement de fonds de concours au SDEG
  • Demandes de subventions
  • Demandes de subventions pour manifestations sportives – demande de subvention d’investissement
  • Modification du tableau des effectifs
  • Ligne à Grand Vitesse Sud Europe Atlantique – consignation de fonds (tronçon central Tours-Bordeaux)
  • Requête de la société MANDON devant le Tribunal Administratif de Poitiers – consignation de fonds (annulation du marché lot 11 relatif à la construction d’un centre aquatique)
  • Remboursement des frais de mission des élus

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Mercredi 6 avril 2016 à 18H30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac Ordre du jour :

  • Relevé des décisions du Président
  • Relevé des décisions du Bureau
  • Soutien aux communes en difficulté
  • Décision Modificative - budget principal – DM N°1 - exercice 2016
  • Fiscalité 2016 – vote des taux (rapport sur table)
  • Création d’une régie de recettes et d’avances à la base plein air André Mermet – abroge et remplace la délibération n°2015/191
  • Création d’une régie de recettes et d’avances au camping communautaire – abroge et remplace la délibération n°2015/192
  • Modification du tableau des effectifs des emplois saisonniers
  • Modification du tableau des effectifs
  • Traverse de bourg de Gimeux – Effacement de réseaux
  • Rue du Dominant à Châteaubernard – Effacement de réseaux
  • Demandes de subventions pour manifestations sportives
  • Publication annuelle de la liste des marchés et de leurs attributaires – année 2015
  • Constitution de groupements de commandes entre Grand Cognac et les communes adhérentes à la communauté de communes
  • Zone « Saint Sulpice de Cognac » - demande d’acquisition de parcelles par la société PHILMETAL
  • Zone « Saint-Sulpice de Cognac » - demande d’acquisition de parcelles par la société VINI-SOLUTIONS
  • Zone « Saint-Sulpice de Cognac » - demande d’acquisition de parcelles par la société SULPIE
  • Zone « des Rentes » à Merpins - demande d’acquisition de parcelles par la société LACROIX TP
  • Zone industrielle de Merpins - demande d’acquisition de parcelles par la société CHAINON CHARENTAIS
  • Demande de subvention de l’association de la zone commerciale du Fief du Roy
  • Equipements touristiques (gabare-camping-BPA-EDPC-visites guidées) – tarifs 2016
  • Prescription de la modification n°1 du PLU de la commune de St-Brice
  • Demande de subvention pour l’achat de deux véhicules électriques de type Zoé (M1)
  • Camping – base plein air – remboursement sous certaines conditions et synergie camping base plein air

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Jeudi 3 mars 2016 à 18H30 : Conseil communautaire
Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac Ordre du jour :

  • Désignation d’un nouveau délégué de la commune de Saint-Laurent de Cognac
  • Déviation de Villesèche – La Vigerie – demande de cofinancement
  • Budget Primitif 2016 – budget principal

3.1 Budget annexe « Transports urbains » 3.2 Budget annexe « Ateliers relais » 3.3 Budget annexe « Zones d’activités » 3.4 Budget annexe « Zone d’Ars » 3.5 Budget annexe « Zone de Mesnac » 3.6 Budget annexe « Zone de Saint-Sulpice de Cognac » 3.7 budget annexe « Prestations SCoT »

  • Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
  • Bilan des autorisations de programme/crédits de paiement 2015
  • Subvention d’équilibre pour le budget annexe « ateliers relais »
  • Dotation de solidarité communautaire (DSC) – versement exceptionnelle
  • Subventions d’investissement pour associations sportives
  • ALJO Cognac Hand Ball – attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement
  • Demande de subvention pour sportif de haut niveau et demandes de subvention pour manifestations sportives
  • Subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 €
  • Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € - conventions d’objectifs 2016
  • Retrait de la délibération n°2015/153 du conseil communautaire du 5 octobre 2015
  • Définition de l’intérêt communautaire des compétences obligatoires et optionnelles de Grand Cognac
  • Modification des statuts de Grand Cognac
  • Service commun entretien des terrains de sports et des espaces verts liés aux stades – coût unitaire de fonctionnemen
  • Aménagement de la coulée verte (de la rue de l’Atrie à Merpins vieux bourg hors « quais » de Cognac) – Validation de l’Avant Projet
  • Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Merpins
  • Subvention à la SA D’HLM DOMOFRANCE
  • Subvention à l’ASERC
  • Subvention à l’Association Cognac Habitat Jeunes (FJT)
  • Centre aquatique des Vauzelles – services de restauration rapide/cafétéria et distributions automatiques – recours à la délégation de service public sous forme de concession pour sa gestion
  • Réponse à l’appel à projets de l’Etat – accompagnement des démarches AGENDAS 21 locaux en Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes en 2016
  • Abrogation des délibérations du 12 novembre 2015 créant les budgets annexes du camping et de la base plein air – intégration des services publics administratifs du camping et de la base plein air dans le budget principal et transfert de la régie communautaire sur le budget principal

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Mardi 16 février 2016 à 18H30 : Conseil communautaire
Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac. Ordre du jour :

  • Vote du rapport sur les orientations budgétaires (ROB)

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Jeudi 28 janvier 2016 à 18H30 : Conseil communautaire
Le conseil a lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac. Ordre du jour :

  • Rapport d’orientations budgétaires (ROB)
  • Ouverture anticipée de crédits budgétaires
  • Modification du Règlement Intérieur de Grand Cognac
  • Evolution du schéma de mutualisation des services de Grand Cognac
  • Droit de préemption urbain (DPU) – délégation aux 11 communes
  • Droit de préemption urbain (DPU) – délégation à la commune de Cognac
  • Droit de préemption urbain (DPU) – délégation à l’Etablissement Public Foncier (EPF) Poitou-Charentes
  • Délégations de pouvoirs au Président et au Bureau communautaire (annule et remplace les délibérations 2014/68 et 2014/125)
  • Périmètre de protection modifié (PPM) sur les abords du dolmen de Sèchebec – commune de Cognac
  • Reprise et poursuite des procédures d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Cherves-Richemont
  • Reprise et poursuite des procédures d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Merpins
  • Reprise et poursuite des procédures d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Cognac
  • Programme « 100 % Chlorophylle » 2016 – demande de subvention
  • Equipements touristiques – tarification et avantages « partenaires »
  • Association « Académie de musique de la Charente » - Demande de subvention à Grand Cognac
  • Association « Texte Libre » - demande de subvention à Grand Cognac
  • Centre National des arts de la rue (CNAR) – convention de préfiguration
  • Versement anticipé de subvention pour l’association ALJO avant le vote du budget primitif 2016
  • Fête du développement durable 2016 – demande de subvention
  • Agenda 21 – bilan intermédiaire
  • Modification du tableau des effectifs
  • Accord-cadre de travaux neufs et d’entretien (annule et remplace la délibération n°2014/60 du 20 mars 2014)
  • Zone « Mas de la Cour » à Châteaubernard – demande d’acquisition de parcelles par la Société Locatoumat - modification du nom de la SCI (annule et remplace la délibération 2015/129 du 9/07/2015)

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Mercredi 16 décembre 2015 à 18h30 : Conseil communautaire
Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac. Ordre du jour :

  • Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  • PLUi - prescription d’élaboration et définition des modalités de concertation
  • PLUi – modalités de collaboration entre Grand Cognac et les 14 communes membres
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal-Habitat – demande de subvention
  • Délégation du Service Public (DSP) de Transport Urbain - lancement de la procédure
  • Création du service commun « Hygiène et Sécurité »
  • Création du service commun « Entretien des terrains de sports et des espaces verts liés aux stades »
  • Transports scolaires – subventions de fonctionnement aux Autorités Organisatrices secondaires (AO2) pour l’année scolaire 2015-2016
  • Construction du centre aquatique sur le pôle sportif et ludique des Vauzelles – attribution de marchés de travaux - 8 lots
  • Décision modificative – Budget principal DM N°3 – exercice 2015
  • Vote du budget annexe du Camping communautaire
  • Vote du budget annexe de la Base Plein Air André Mermet
  • Création de la « régie de recettes et d’avances de la Base Plein Air André Mermet »
  • Création de la « régie de recettes et d’avances du Camping communautaire »
  • Indemnisation des jours épargnés – provision pour charges
  • Modification des ratios d’avancements « promus/promouvables »
  • Modification du tableau des effectifs
  • Fonds de concours pour la commune de Cognac – participation aux travaux de rénovation des bâtiments de l’association du golf de Cognac
  • Versement anticipé de subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2016
  • Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Déploiement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques en Poitou-Charentes »
  • Nouvelle candidature de Grand Cognac dans le cadre de sa labellisation territoires à énergie positive pour la croissance verte – nouvelle candidature de Grand Cognac
  • Equipements touristiques (gabare-camping-moulin) – propositions tarifs 2016
  • Taxe de séjour – propositions tarifs 2016
  • Jeune Chambre Economique (JCE) – demande de subvention
  • SAEML Territoires Charente « ZAC Mas de la Cour/Bellevue » à Châteaubernard – validation du Compte rendu annuel à la Collectivité – année 2014
  • SAEML Territoires Charente – Désignation d’un représentant au conseil d’administration
  • Association des fichiers partagés de la demande de logement social en Poitou-Charentes (AFIPADE) – désignation de représentants
  • Hôtel de Communauté - avenant de prolongation du bail
  • Zones d’activités – remboursement des frais d’électricité aux communes de Châteaubernard et Merpins
  • Club d’échecs de Cognac – demande de subventions

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Jeudi 12 novembre 2015 à 18h30 : Conseil communautaire
Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac. Ordre du jour :

  • Rénovation du futur Hôtel de Communauté - demande de subvention DETR
  • Service unifié d’instruction du droit des sols - coût de création du service
  • Service unifié d’instruction du droit des sols - coût unitaire de fonctionnement
  • Règlement des Marchés Publics
  • Pôle des métiers du cognac et du verre - Acquisition d’un bien rue Saulnier à Cognac
  • Aire de covoiturage - acquisition de parcelles sur la commune de Châteaubernard
  • Mas de la Cour/Bellevue - avenant à la convention avec la SAEML Territoires Charente
  • Établissement Public Foncier de Poitou-Charentes - signature d’une convention cadre
  • Base Plein Air-Camping - suppression de la régie à autonomie financière
  • Création du budget annexe « Base Plein Air André Mermet »
  • Création du budget annexe « Camping communautaire »
  • Admission en non-valeur
  • Demande de subvention pour sportif de haut niveau
  • SERN - demande de subvention
  • ZODIAC Aerospace - demande de droit de passage
  • Espace découverte - Tarifs pour nouveaux produits de la boutique
  • Modification du tableau des effectifs

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Lundi 5 octobre 2015 à 19h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Présentation du rapport d’activités 2014
  • Chambre régionale des comptes - observations définitives relatives à l’examen de la gestion de la Communauté de communes de Grand Cognac
  • Annulation des délibérations Nos 2015-116, 117, 118, 119 et 120 du Conseil communautaire du 9 juillet
  • Modification des statuts de Grand Cognac - retrait de la définition de l’intérêt communautaire pour les compétences obligatoires et optionnelles
  • Définition de l’intérêt communautaire des compétences obligatoires et optionnelles de Grand Cognac
  • Décisions modificatives budget principal DM N°2 - exercice 2015
  • Conférence Intercommunale du Logement (CIL) - constitution et installation
  • Plan Partenarial de Gestion de la demande et des attributions de logement social - lancement de l’élaboration
  • Adhésion à l’Association des fichiers partagés de la demande de logement social en Poitou-Charentes (AFIPADE) - membre partenaire
  • Hôtel de Communauté - réponse à l’appel à projets « Eco-rénovation énergétique et environnementale performante »
  • Transports scolaires - subvention à la commune de Cherves-Richemont pour l’achat d’un car scolaire
  • UDAF Charente - subvention exceptionnelle du service médiation familiale - subvention de fonctionnement pour l’année 2015
  • Complexe Jean Monnet à Châteaubernard - demande de subvention pour la rénovation du sol de la salle de tennis de table
  • Manifestation sportive - demande de subvention du Cognac Athlétique club
  • Garantie d’emprunt en faveur de la SA HLM Le Foyer - financement de l’opération « réhabilitation de 44 logements rue Jean Jaurès à Cognac »
  • Service unifié d’instruction du droit des sols - autorisation d’utilisation matrices cadastrales des Communautés de communes de Jarnac, du Rouillacais et de la Région de Châteauneuf
  • Association les Amis de l’abbaye de Châtres - demande de subvention
  • Adhésion au Syndicat départemental pour l’informatique et les technologies de communication (SDITEC)
  • Renouvellement des assurances de Grand Cognac
  • Modification du tableau des effectifs
  • Espace découverte en pays du cognac - boutique modification des tarifs

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Jeudi 9 juillet 2015 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Modifications statutaires :
  1. Projet de transfert de la compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale
  2. Equipements et terrains de tennis du stade Claude Boué de Châteaubernard
  3. Equipements et terrains du parc des sports de Cognac
  4. Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences filière cognac
  5. Promotion du territoire et des produits du terroir
  6. Pôle des métiers du cognac et verrier
  • Hôtel de Communauté - validation du projet
  • Hôtel de Communauté - réalisation d’un audit énergétique - demande de subvention ADEME
  • Hôtel de Communauté - réponse à l’appel à projets « amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics existants »
  • Hôtel de Communauté - demande de subvention au titre du Fonds pour l’Insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour la mise en accessibilité
  • Travaux sur la voie de Bonbonnet à Ars - participation communautaire
  • Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences de la filière cognac - demande de subvention FSE
  • Conservatoire de Musique - demande de subvention pour le fonctionnement - année 2015
  • Candidature de Grand Cognac pour devenir territoire à énergie positive pour la croissance verte
  • Zone « Mas de la Cour » à Châteaubernard - Demande d’acquisition de parcelles par la Société Locatoumat - annule et remplace la délibération 2014/34
  • Zone « Mas de la Cour » à Châteaubernard - Demande d’acquisition d’un terrain par la Société SEFI
  • Zone d’activité d’Ars - Demande d’acquisition d’un terrain par la Société DUPUY
  • Mission Locale Arc Charente - participation communautaire
  • Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
  • Association Les 4 Routes « Centre Social et Pôle Mobilité » - demande de subvention
  • Demandes de subventions :
    1. Littératures européennes
    2. West Rock
    3. Avant-Scène
  • Garanties d’emprunts - règlement
  • Demande de garantie d’emprunt en faveur de Logélia - financement de l’opération « Parc social public » (annule et remplace la délibération 2015/52
  • Espace découverte en pays du cognac - proposition tarifs
  • Visites guidées - proposition de tarifs
  • Régie communautaire - proposition de remboursement de prestations sous certaines conditions
  • Régie communautaire - transformation de la régie de recettes du camping en régie de recettes et d’avances
  • Régie « Base Plein Air / Camping » - proposition de tarifs
  • Vote du budget primitif 2015 - budget annexe « Prestations SCOT »
  • Conservatoire de Musique- ouverture de poste à temps non complet - catégorie B - assistant d’enseignement artistique
  • Conservatoire de Musique - création de postes
  • Pôle Ressources - ouverture de poste à temps complet catégorie B - Rédacteur principal de 1ère classe
  • Indemnité au comptable public

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Samedi 27 juin 2015 à 9h30 : Forum des élus municipaux de Grand CognacSalle polyvalente de Merpins

Jeudi 4 juin 2015 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Aménagement du pôle sportif et ludique des Vauzelles - déclaration de projet
  • Construction d’un centre aquatique Pôle sportif et ludique des Vauzelles - attribution du marché de travaux
  • Création d’un centre aquatique - demande de subventions
  • Valorisation de la faune et la flore des Vauzelles - demande de subvention
  • Création d’un projet éducatif de territoire (PEDT) à l’échelle de Grand Cognac
  • Instruction du droit des sols - création d’un service unifié entre intercommunalités
  • Accompagnement pour la réalisation d’un projet de Territoire à l’échelle de Grand Cognac
  • Vote des Comptes de Gestion 2014
  • Vote du Compte Administratif 2014
  • Affectation des résultats 2014
  • Vote du Budget Supplémentaire 2015
  • Information sur la dette communautaire
  • Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (annule et remplace la délibération 2015/36)
  • Modification du Règlement Intérieur de Grand Cognac - espace d’expression magazine
  • Présentation du rapport annuel 2014 du délégataire du service public de transport urbain Transcom
  • Traverse de bourg de Jarnouzeau à Saint-Laurent de Cognac - Effacement de réseaux
  • Achat d’un véhicule électrique de type ZOE - demande de subvention
  • Restauration de l’église Saint-Vivien de Cherves-Richemont - phase 2 - travaux intérieurs (annule et remplace la délibération 2015/58 du 29/01/2015)
  • Travaux divers de voirie - marché à bons de commande
  • Manifestation sportive et soutien aux sportifs de haut niveau - attribution de subventions
  • SDEG 16 - Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fournitures et de services
  • Demande de subvention de l’association DCF
  • Demande d’acquisition de la Société Macoin
  • Participation au dispositif « 100 chances 100 emplois »
  • Rachat anticipé de l’atelier relais par le CAT des Vauzelles
  • Portage financier de la Gestion Prévisionnelle des emplois et des compétences territoriale
  • Espace Découverte en pays du cognac - proposition d’un nouveau livre
  • Ouverture de poste à temps non complet catégorie B - assistant d’enseignement artistique principal de 1ere classe 19 heures/20 heures
  • Conservatoire de musique et d’art dramatique - tarifs 2015-2016
  • Association « Vivre en Borderies » - demande de subvention
  • Modification de la délibération 2014/187 « Ouverture d’un poste non permanent d’Attaché GPECT » à temps complet
  • Modification de la délibération 2014/212 « Ouverture d’un poste non permanent d’Ingénieur » à temps complet

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Mercredi 25 mars 2015 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
  • Création d’un schéma de mutualisation des services
  • Politique de la Ville - signature du Contrat de ville
  • Création d’un service commun d’instruction du Droit des Sols
  • Contribution de Grand Cognac au PPRT d’Antargaz de Gimeux et Merpins - confirmation de l’engagement de Grand Cognac
  • Transformation du syndicat mixte du Pays Ouest Charente - Pays du Cognac en pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) - désignation des représentants
  • Aménagements urbains du pôle des Vauzelles 1ère et 2ème tranches - versement de fonds de concours au SDEG pour l’éclairage public
  • Décision modificative N°1
  • Demandes de subventions 2015 : association la Fête du cognac, West rock, association ARBBRE, Polar Association ELA, GRAHT, commune de Châteaubernard
  • Création d’un budget annexe relatif aux relations avec le Syndicat mixte de cohérence territoriale de la région de Cognac
  • Attribution d’une subvention à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) de la Charente
  • Financement de l’opération « Parc Social Public » - demande de garantie d’emprunt en faveur de Logelia
  • Demande de subvention de l’Association Socio Educative de la Région de Cognac (ASERC)
  • Programme d’Intérêt Général - attribution de subventions à des propriétaires
  • Demande d’acquisition d’un terrain sur la zone de Monplaisir
  • Participation au dispositif ADEL TPE 16
  • Demande de subvention pour la fête du Développement Durable 2015
  • Adhésion à l’association régionale pour la mesure de la qualité de l’air en Poitou-Charentes (ATMO)
  • Moulin de Prézier - propositions tarifs intermédiaires 2015
  • Régie communautaire - Proposition tarifs 2015
  • Recrutement d’agents saisonniers pour la BPA et le Camping
  • Suppression des avantages en nature pour le Directeur Général des Services
  • Avenant n°2 à la convention d’exploitation du service public du réseau de transports urbains de voyageurs de Grand Cognac
  • Fiscalité 2015 - vote des taux
  • Fixation des gratifications versées aux « étudiants stagiaires » - nouvelles dispositions
  • Ouverture de postes à temps complet : assistant comptable, instructeurs du Droit des Sols, secrétariat (Service Marchés Publics / Pôle Territoire)
  • Suppression de postes - mise à jour du tableau des effectifs
  • Demandes de subvention pour la constitution d’un Document Unique
  • Demandes de subventions pour manifestations sportives
  • Subvention à l’association Cognac Habitat Jeunes (Foyer des Jeunes Travailleurs)

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Jeudi 29 janvier 2015 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Budget primitif 2015 - budget principal

1.1 Budget annexe « Transports urbains »

1.2 Budget annexe « Ateliers relais »

1.3 Budget annexe « Zones d’activités »

1.4 Budget annexe « Zone d’Ars »

1.5 Budget annexe « Zone de Mesnac »

1.6 Budget annexe « Zone de Saint-Sulpice »

  • Budget primitif 2015 « Régie à autonomie financière »
  • Bilan des autorisations de programme/crédits de paiement 2014
  • Subvention d’équilibre - budget annexe « Ateliers relais »
  • Conventions financières 2015 - subventions supérieures à 23 000 €
  • Attributions de subventions aux associations - subventions inférieures à 23 000 €
  • Demande de subvention pour manifestation sportive
  • Centre Equestre de Cognac - soutien à l’association « Les Ecuries de Boussac »
  • Association « Académie de musique en Charente » - demande de subvention
  • Réseau de chaleur du pôle des Vauzelles - service public d’intérêt local de production, transport et distribution d’énergie calorifique dans le cadre d’un contrat de délégation de service public par voie de concession : choix du délégataire - dossier transmis par envoi spécial le 13 janvier 2015
  • Déclaration de projet relative à la restructuration du stade Claude Boué à Châteaubernard
  • Aménagement du stade de football Claude Boué à Châteaubernard - versement d’un fond de concours au SDEG pour l’éclairage public
  • Création de service commun « Conseil juridique »
  • Création de service commun « Recherche de financements »
  • Création de service commun « Marchés publics »
  • Service commun « Marchés publics » - Coût unitaire de fonctionnement
  • Règlement d’intervention pour l’acquisition de biens mobiliers dans le cadre des NAP
  • Prorogation du Programme Local de l’Habitat (PLH) de Grand Cognac - rapport sur table
  • Cognac - rue de Bellefonds 2ème partie - effacement de réseaux
  • Réponse à l’appel à projet de l’Etat - accompagnement des démarches Agendas 21 locaux en Poitou-Charentes en 2015
  • Demande de subvention pour la création d’une aire d’accueil des camping-cars et de stationnement de bus de tourisme
  • Restauration de l’église Saint-Vivien de Cherves Richemont - phase 2 (travaux intérieurs)
  • Taxe de séjour
  • Commission intercommunale d’accessibilité - Présentation du rapport annuel 2014
  • Transports scolaires - convention avec le Conseil Général pour l’organisation et le financement des services de transport de voyageurs situés sur le périmètre des transports urbains de Grand Cognac
  • Recensement annuel des marchés publics conclus au titre de l’année 2014
  • Contrat de développement 2014-2016 avec le Conseil Général de la Charente
  • Ouverture de postes service commun Droit des Sols
  • Ouverture de poste à temps complet catégorie A - responsable du service marchés publics

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Jeudi 11 décembre 2014 à 18h30 (initialement prévu le jeudi 4 décembre) : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Débat d’orientations budgétaires 2015
  • Décisions modificatives
  • Aménagement du stade de football Claude Boué – validation de l’avant-projet définitif relatif au bâtiment vestiaires-club house
  • Demande de subvention : Cognac Blues Passions
  • Demandes de subventions : manifestations sportives et soutien aux sportifs de haut niveau
  • Demande de subvention : 100 % chlorophylle
  • Demande de subvention : Contrat de Développement Départemental
  • NAP - Fonds de concours pour la commune de MERPINS
  • Règlement d’intervention en faveur de l’acquisition de biens mobiliers dans le cadre des nouvelles activités périscolaires
  • Versement d’une subvention exceptionnelle au Foyer des Jeunes Travailleurs
  • Demande de subvention Région pour chantier d’insertion
  • Réseau de transport en commun – modification des circuits
  • Versement anticipé de subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2015
  • Equipements touristiques : tarifs 2015
  • Zones d’activités - remboursement des frais d’électricité aux communes de Châteaubernard et Merpins
  • Remboursement budget général par budget annexe Transports Urbains des charges salariales 2014
  • Remboursement budget général par budget régie communautaire des charges salariales 2014
  • Terrains familiaux – participation au SIEAAC pour le raccordement des parcelles
  • Transports scolaires – subvention de fonctionnement aux Autorités Organisatrices de transports secondaires (AO2) pour 2015
  • Ouverture d’un poste non permanent d’ingénieur à temps complet
  • Politique de la Ville : approbation du diagnostic et du contrat Etat/ville de Cognac

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Jeudi 13 novembre 2014 à 18h30 : Conseil communautaire
Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac. Ordre du jour :

  • Lancement GPECT (Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale) de la filière cognac
  • Ouverture d’un poste de chargé de mission GPECT à temps complet
  • Règlement Intérieur des Nouvelles Activités Périscolaires
  • Demande de subvention des Jardins Respectueux
  • Demande d’acquisition d’un terrain situé Zac Monplaisir par la Société STM
  • Création d’un poste de Rédacteur
  • Financement de travaux d’isolation de 16 logements à Louzac par la SA HLM LE FOYER – demande de garantie d’emprunt (annule et remplace la délibération 2014/146)
  • Création de poste de directeur du Pôle « Territoire » - Catégorie A – Ingénieur Principal – temps complet
  • Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt : Territoires à énergie positive pour la croissance verte

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Jeudi 25 septembre 2014 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Présentation du bilan d’activités 2013
  • Centre aquatique des Vauzelles - validation de l’avant-projet définitif
  • Pôle sportif et ludique des Vauzelles - Aménagements urbains - validation de l’avant-projet
  • Décision modificative - budget principal - budget annexe zones
  • Demande de subvention pour la création du pôle multimodal place Gambetta à Cognac
  • Création d’un cheminement doux sur la RD 47 à Merpins - participation communautaire
  • Réfection voirie d’accès à la zone artisanale de Mesnac - participation
  • Approbation du Règlement Intérieur de l’assemblée de Grand Cognac
  • Agence de Développement et de Réservation Touristiques de la Charente - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
  • Convention constitutive d’un groupement de commande
  • Territoire Charente - validation du compte rendu d’activités 2013 de l’opération « Mas de la Cour/Bellevue »
  • Transports scolaires - solde définitif pour les subventions de fonctionnement aux AO2 - année scolaire 2013-2014
  • Dette communautaire - modification des délégations du Conseil au Président (annule et remplace la délibération 2014/65 du 29 avril 2014)
  • Indemnisation des enseignants et des intervenants indépendants assurant des vacations pour les NAP - indemnisation des frais de déplacements des intervenants
  • Moulin de Prézier - propositions tarifs 2015
  • Création d’une régie de recettes et d’avances au siège de la Communauté de communes
  • Accueil des Gens du Voyage - tarifs
  • Remboursement des frais des élus (rendez-vous à la FFF)
  • Ouverture de poste à temps complet catégorie A - responsable Transports et Déplacements
  • Ouverture de poste à temps complet catégorie A - chargé d’études
  • Logement de fonction
  • Adhésion au service Intérim du Centre de Gestion
  • Questions diverses : Relevé des décisions du Président

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Mercredi 6 avril 2016 à 18H30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac Ordre du jour :

  • Relevé des décisions du Président
  • Relevé des décisions du Bureau
  • Soutien aux communes en difficulté
  • Décision Modificative - budget principal – DM N°1 - exercice 2016
  • Fiscalité 2016 – vote des taux (rapport sur table)
  • Création d’une régie de recettes et d’avances à la base plein air André Mermet – abroge et remplace la délibération n°2015/191
  • Création d’une régie de recettes et d’avances au camping communautaire – abroge et remplace la délibération n°2015/192
  • Modification du tableau des effectifs des emplois saisonniers
  • Modification du tableau des effectifs
  • Traverse de bourg de Gimeux – Effacement de réseaux
  • Rue du Dominant à Châteaubernard – Effacement de réseaux
  • Demandes de subventions pour manifestations sportives
  • Publication annuelle de la liste des marchés et de leurs attributaires – année 2015
  • Constitution de groupements de commandes entre Grand Cognac et les communes adhérentes à la communauté de communes
  • Zone « Saint Sulpice de Cognac » - demande d’acquisition de parcelles par la société PHILMETAL
  • Zone « Saint-Sulpice de Cognac » - demande d’acquisition de parcelles par la société VINI-SOLUTIONS
  • Zone « Saint-Sulpice de Cognac » - demande d’acquisition de parcelles par la société SULPIE
  • Zone « des Rentes » à Merpins - demande d’acquisition de parcelles par la société LACROIX TP
  • Zone industrielle de Merpins - demande d’acquisition de parcelles par la société CHAINON CHARENTAIS
  • Demande de subvention de l’association de la zone commerciale du Fief du Roy
  • Equipements touristiques (gabare-camping-BPA-EDPC-visites guidées) – tarifs 2016
  • Prescription de la modification n°1 du PLU de la commune de St-Brice
  • Demande de subvention pour l’achat de deux véhicules électriques de type Zoé (M1)
  • Camping – base plein air – remboursement sous certaines conditions et synergie camping base plein air

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Jeudi 3 mars 2016 à 18H30 : Conseil communautaire
Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac Ordre du jour :

  • Désignation d’un nouveau délégué de la commune de Saint-Laurent de Cognac
  • Déviation de Villesèche – La Vigerie – demande de cofinancement
  • Budget Primitif 2016 – budget principal

3.1 Budget annexe « Transports urbains » 3.2 Budget annexe « Ateliers relais » 3.3 Budget annexe « Zones d’activités » 3.4 Budget annexe « Zone d’Ars » 3.5 Budget annexe « Zone de Mesnac » 3.6 Budget annexe « Zone de Saint-Sulpice de Cognac » 3.7 budget annexe « Prestations SCoT »

  • Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
  • Bilan des autorisations de programme/crédits de paiement 2015
  • Subvention d’équilibre pour le budget annexe « ateliers relais »
  • Dotation de solidarité communautaire (DSC) – versement exceptionnelle
  • Subventions d’investissement pour associations sportives
  • ALJO Cognac Hand Ball – attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement
  • Demande de subvention pour sportif de haut niveau et demandes de subvention pour manifestations sportives
  • Subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 €
  • Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € - conventions d’objectifs 2016
  • Retrait de la délibération n°2015/153 du conseil communautaire du 5 octobre 2015
  • Définition de l’intérêt communautaire des compétences obligatoires et optionnelles de Grand Cognac
  • Modification des statuts de Grand Cognac
  • Service commun entretien des terrains de sports et des espaces verts liés aux stades – coût unitaire de fonctionnemen
  • Aménagement de la coulée verte (de la rue de l’Atrie à Merpins vieux bourg hors « quais » de Cognac) – Validation de l’Avant Projet
  • Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Merpins
  • Subvention à la SA D’HLM DOMOFRANCE
  • Subvention à l’ASERC
  • Subvention à l’Association Cognac Habitat Jeunes (FJT)
  • Centre aquatique des Vauzelles – services de restauration rapide/cafétéria et distributions automatiques – recours à la délégation de service public sous forme de concession pour sa gestion
  • Réponse à l’appel à projets de l’Etat – accompagnement des démarches AGENDAS 21 locaux en Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes en 2016
  • Abrogation des délibérations du 12 novembre 2015 créant les budgets annexes du camping et de la base plein air – intégration des services publics administratifs du camping et de la base plein air dans le budget principal et transfert de la régie communautaire sur le budget principal

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Mardi 16 février 2016 à 18H30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac. Ordre du jour :

  • Vote du rapport sur les orientations budgétaires (ROB)

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Jeudi 28 janvier 2016 à 18H30 : Conseil communautaire
Le conseil a lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac. Ordre du jour :

  • Rapport d’orientations budgétaires (ROB)
  • Ouverture anticipée de crédits budgétaires
  • Modification du Règlement Intérieur de Grand Cognac
  • Evolution du schéma de mutualisation des services de Grand Cognac
  • Droit de préemption urbain (DPU) – délégation aux 11 communes
  • Droit de préemption urbain (DPU) – délégation à la commune de Cognac
  • Droit de préemption urbain (DPU) – délégation à l’Etablissement Public Foncier (EPF) Poitou-Charentes
  • Délégations de pouvoirs au Président et au Bureau communautaire (annule et remplace les délibérations 2014/68 et 2014/125)
  • Périmètre de protection modifié (PPM) sur les abords du dolmen de Sèchebec – commune de Cognac
  • Reprise et poursuite des procédures d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Cherves-Richemont
  • Reprise et poursuite des procédures d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Merpins
  • Reprise et poursuite des procédures d’évolution du document d’urbanisme en cours dans la commune de Cognac
  • Programme « 100 % Chlorophylle » 2016 – demande de subvention
  • Equipements touristiques – tarification et avantages « partenaires »
  • Association « Académie de musique de la Charente » - Demande de subvention à Grand Cognac
  • Association « Texte Libre » - demande de subvention à Grand Cognac
  • Centre National des arts de la rue (CNAR) – convention de préfiguration
  • Versement anticipé de subvention pour l’association ALJO avant le vote du budget primitif 2016
  • Fête du développement durable 2016 – demande de subvention
  • Agenda 21 – bilan intermédiaire
  • Modification du tableau des effectifs
  • Accord-cadre de travaux neufs et d’entretien (annule et remplace la délibération n°2014/60 du 20 mars 2014)
  • Zone « Mas de la Cour » à Châteaubernard – demande d’acquisition de parcelles par la Société Locatoumat - modification du nom de la SCI (annule et remplace la délibération 2015/129 du 9/07/2015)

Cliquez sur ce lien pour consulter les délibérations ! Cliquez sur ce lien pour consulter le compte rendu ! Mercredi 16 décembre 2015 à 18h30 : Conseil communautaire Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac. Ordre du jour :

  • Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  • PLUi - prescription d’élaboration et définition des modalités de concertation
  • PLUi – modalités de collaboration entre Grand Cognac et les 14 communes membres
  • Plan Local d’Urbanisme Intercommunal-Habitat – demande de subvention
  • Délégation du Service Public (DSP) de Transport Urbain - lancement de la procédure
  • Création du service commun « Hygiène et Sécurité »
  • Création du service commun « Entretien des terrains de sports et des espaces verts liés aux stades »
  • Transports scolaires – subventions de fonctionnement aux Autorités Organisatrices secondaires (AO2) pour l’année scolaire 2015-2016
  • Construction du centre aquatique sur le pôle sportif et ludique des Vauzelles – attribution de marchés de travaux - 8 lots
  • Décision modificative – Budget principal DM N°3 – exercice 2015
  • Vote du budget annexe du Camping communautaire
  • Vote du budget annexe de la Base Plein Air André Mermet
  • Création de la « régie de recettes et d’avances de la Base Plein Air André Mermet »
  • Création de la « régie de recettes et d’avances du Camping communautaire »
  • Indemnisation des jours épargnés – provision pour charges
  • Modification des ratios d’avancements « promus/promouvables »
  • Modification du tableau des effectifs
  • Fonds de concours pour la commune de Cognac – participation aux travaux de rénovation des bâtiments de l’association du golf de Cognac
  • Versement anticipé de subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2016
  • Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Déploiement des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques en Poitou-Charentes »
  • Nouvelle candidature de Grand Cognac dans le cadre de sa labellisation territoires à énergie positive pour la croissance verte – nouvelle candidature de Grand Cognac
  • Equipements touristiques (gabare-camping-moulin) – propositions tarifs 2016
  • Taxe de séjour – propositions tarifs 2016
  • Jeune Chambre Economique (JCE) – demande de subvention
  • SAEML Territoires Charente « ZAC Mas de la Cour/Bellevue » à Châteaubernard – validation du Compte rendu annuel à la Collectivité – année 2014
  • SAEML Territoires Charente – Désignation d’un représentant au conseil d’administration
  • Association des fichiers partagés de la demande de logement social en Poitou-Charentes (AFIPADE) – désignation de représentants
  • Hôtel de Communauté - avenant de prolongation du bail
  • Zones d’activités – remboursement des frais d’électricité aux communes de Châteaubernard et Merpins
  • Club d’échecs de Cognac – demande de subventions

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Jeudi 12 novembre 2015 à 18h30 : Conseil communautaire Le conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac. Ordre du jour :

  • Rénovation du futur Hôtel de Communauté - demande de subvention DETR
  • Service unifié d’instruction du droit des sols - coût de création du service
  • Service unifié d’instruction du droit des sols - coût unitaire de fonctionnement
  • Règlement des Marchés Publics
  • Pôle des métiers du cognac et du verre - Acquisition d’un bien rue Saulnier à Cognac
  • Aire de covoiturage - acquisition de parcelles sur la commune de Châteaubernard
  • Mas de la Cour/Bellevue - avenant à la convention avec la SAEML Territoires Charente
  • Établissement Public Foncier de Poitou-Charentes - signature d’une convention cadre
  • Base Plein Air-Camping - suppression de la régie à autonomie financière
  • Création du budget annexe « Base Plein Air André Mermet »
  • Création du budget annexe « Camping communautaire »
  • Admission en non-valeur
  • Demande de subvention pour sportif de haut niveau
  • SERN - demande de subvention
  • ZODIAC Aerospace - demande de droit de passage
  • Espace découverte - Tarifs pour nouveaux produits de la boutique
  • Modification du tableau des effectifs

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Lundi 5 octobre 2015 à 19h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Présentation du rapport d’activités 2014
  • Chambre régionale des comptes - observations définitives relatives à l’examen de la gestion de la Communauté de communes de Grand Cognac
  • Annulation des délibérations Nos 2015-116, 117, 118, 119 et 120 du Conseil communautaire du 9 juillet
  • Modification des statuts de Grand Cognac - retrait de la définition de l’intérêt communautaire pour les compétences obligatoires et optionnelles
  • Définition de l’intérêt communautaire des compétences obligatoires et optionnelles de Grand Cognac
  • Décisions modificatives budget principal DM N°2 - exercice 2015
  • Conférence Intercommunale du Logement (CIL) - constitution et installation
  • Plan Partenarial de Gestion de la demande et des attributions de logement social - lancement de l’élaboration
  • Adhésion à l’Association des fichiers partagés de la demande de logement social en Poitou-Charentes (AFIPADE) - membre partenaire
  • Hôtel de Communauté - réponse à l’appel à projets « Eco-rénovation énergétique et environnementale performante »
  • Transports scolaires - subvention à la commune de Cherves-Richemont pour l’achat d’un car scolaire
  • UDAF Charente - subvention exceptionnelle du service médiation familiale - subvention de fonctionnement pour l’année 2015
  • Complexe Jean Monnet à Châteaubernard - demande de subvention pour la rénovation du sol de la salle de tennis de table
  • Manifestation sportive - demande de subvention du Cognac Athlétique club
  • Garantie d’emprunt en faveur de la SA HLM Le Foyer - financement de l’opération « réhabilitation de 44 logements rue Jean Jaurès à Cognac »
  • Service unifié d’instruction du droit des sols - autorisation d’utilisation matrices cadastrales des Communautés de communes de Jarnac, du Rouillacais et de la Région de Châteauneuf
  • Association les Amis de l’abbaye de Châtres - demande de subvention
  • Adhésion au Syndicat départemental pour l’informatique et les technologies de communication (SDITEC)
  • Renouvellement des assurances de Grand Cognac
  • Modification du tableau des effectifs
  • Espace découverte en pays du cognac - boutique modification des tarifs

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Jeudi 9 juillet 2015 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Modifications statutaires :
  1. Projet de transfert de la compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale
  2. Equipements et terrains de tennis du stade Claude Boué de Châteaubernard
  3. Equipements et terrains du parc des sports de Cognac
  4. Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences filière cognac
  5. Promotion du territoire et des produits du terroir
  6. Pôle des métiers du cognac et verrier
  • Hôtel de Communauté - validation du projet
  • Hôtel de Communauté - réalisation d’un audit énergétique - demande de subvention ADEME
  • Hôtel de Communauté - réponse à l’appel à projets « amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics existants »
  • Hôtel de Communauté - demande de subvention au titre du Fonds pour l’Insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour la mise en accessibilité
  • Travaux sur la voie de Bonbonnet à Ars - participation communautaire
  • Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences de la filière cognac - demande de subvention FSE
  • Conservatoire de Musique - demande de subvention pour le fonctionnement - année 2015
  • Candidature de Grand Cognac pour devenir territoire à énergie positive pour la croissance verte
  • Zone « Mas de la Cour » à Châteaubernard - Demande d’acquisition de parcelles par la Société Locatoumat - annule et remplace la délibération 2014/34
  • Zone « Mas de la Cour » à Châteaubernard - Demande d’acquisition d’un terrain par la Société SEFI
  • Zone d’activité d’Ars - Demande d’acquisition d’un terrain par la Société DUPUY
  • Mission Locale Arc Charente - participation communautaire
  • Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
  • Association Les 4 Routes « Centre Social et Pôle Mobilité » - demande de subvention
  • Demandes de subventions :
    1. Littératures européennes
    2. West Rock
    3. Avant-Scène
  • Garanties d’emprunts - règlement
  • Demande de garantie d’emprunt en faveur de Logélia - financement de l’opération « Parc social public » (annule et remplace la délibération 2015/52
  • Espace découverte en pays du cognac - proposition tarifs
  • Visites guidées - proposition de tarifs
  • Régie communautaire - proposition de remboursement de prestations sous certaines conditions
  • Régie communautaire - transformation de la régie de recettes du camping en régie de recettes et d’avances
  • Régie « Base Plein Air / Camping » - proposition de tarifs
  • Vote du budget primitif 2015 - budget annexe « Prestations SCOT »
  • Conservatoire de Musique- ouverture de poste à temps non complet - catégorie B - assistant d’enseignement artistique
  • Conservatoire de Musique - création de postes
  • Pôle Ressources - ouverture de poste à temps complet catégorie B - Rédacteur principal de 1ère classe
  • Indemnité au comptable public

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Samedi 27 juin 2015 à 9h30 : Forum des élus municipaux de Grand CognacSalle polyvalente de Merpins

Jeudi 4 juin 2015 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Aménagement du pôle sportif et ludique des Vauzelles - déclaration de projet
  • Construction d’un centre aquatique Pôle sportif et ludique des Vauzelles - attribution du marché de travaux
  • Création d’un centre aquatique - demande de subventions
  • Valorisation de la faune et la flore des Vauzelles - demande de subvention
  • Création d’un projet éducatif de territoire (PEDT) à l’échelle de Grand Cognac
  • Instruction du droit des sols - création d’un service unifié entre intercommunalités
  • Accompagnement pour la réalisation d’un projet de Territoire à l’échelle de Grand Cognac
  • Vote des Comptes de Gestion 2014
  • Vote du Compte Administratif 2014
  • Affectation des résultats 2014
  • Vote du Budget Supplémentaire 2015
  • Information sur la dette communautaire
  • Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (annule et remplace la délibération 2015/36)
  • Modification du Règlement Intérieur de Grand Cognac - espace d’expression magazine
  • Présentation du rapport annuel 2014 du délégataire du service public de transport urbain Transcom
  • Traverse de bourg de Jarnouzeau à Saint-Laurent de Cognac - Effacement de réseaux
  • Achat d’un véhicule électrique de type ZOE - demande de subvention
  • Restauration de l’église Saint-Vivien de Cherves-Richemont - phase 2 - travaux intérieurs (annule et remplace la délibération 2015/58 du 29/01/2015)
  • Travaux divers de voirie - marché à bons de commande
  • Manifestation sportive et soutien aux sportifs de haut niveau - attribution de subventions
  • SDEG 16 - Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fournitures et de services
  • Demande de subvention de l’association DCF
  • Demande d’acquisition de la Société Macoin
  • Participation au dispositif « 100 chances 100 emplois »
  • Rachat anticipé de l’atelier relais par le CAT des Vauzelles
  • Portage financier de la Gestion Prévisionnelle des emplois et des compétences territoriale
  • Espace Découverte en pays du cognac - proposition d’un nouveau livre
  • Ouverture de poste à temps non complet catégorie B - assistant d’enseignement artistique principal de 1ere classe 19 heures/20 heures
  • Conservatoire de musique et d’art dramatique - tarifs 2015-2016
  • Association « Vivre en Borderies » - demande de subvention
  • Modification de la délibération 2014/187 « Ouverture d’un poste non permanent d’Attaché GPECT » à temps complet
  • Modification de la délibération 2014/212 « Ouverture d’un poste non permanent d’Ingénieur » à temps complet

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Mercredi 25 mars 2015 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
  • Création d’un schéma de mutualisation des services
  • Politique de la Ville - signature du Contrat de ville
  • Création d’un service commun d’instruction du Droit des Sols
  • Contribution de Grand Cognac au PPRT d’Antargaz de Gimeux et Merpins - confirmation de l’engagement de Grand Cognac
  • Transformation du syndicat mixte du Pays Ouest Charente - Pays du Cognac en pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) - désignation des représentants
  • Aménagements urbains du pôle des Vauzelles 1ère et 2ème tranches - versement de fonds de concours au SDEG pour l’éclairage public
  • Décision modificative N°1
  • Demandes de subventions 2015 : association la Fête du cognac, West rock, association ARBBRE, Polar Association ELA, GRAHT, commune de Châteaubernard
  • Création d’un budget annexe relatif aux relations avec le Syndicat mixte de cohérence territoriale de la région de Cognac
  • Attribution d’une subvention à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) de la Charente
  • Financement de l’opération « Parc Social Public » - demande de garantie d’emprunt en faveur de Logelia
  • Demande de subvention de l’Association Socio Educative de la Région de Cognac (ASERC)
  • Programme d’Intérêt Général - attribution de subventions à des propriétaires
  • Demande d’acquisition d’un terrain sur la zone de Monplaisir
  • Participation au dispositif ADEL TPE 16
  • Demande de subvention pour la fête du Développement Durable 2015
  • Adhésion à l’association régionale pour la mesure de la qualité de l’air en Poitou-Charentes (ATMO)
  • Moulin de Prézier - propositions tarifs intermédiaires 2015
  • Régie communautaire - Proposition tarifs 2015
  • Recrutement d’agents saisonniers pour la BPA et le Camping
  • Suppression des avantages en nature pour le Directeur Général des Services
  • Avenant n°2 à la convention d’exploitation du service public du réseau de transports urbains de voyageurs de Grand Cognac
  • Fiscalité 2015 - vote des taux
  • Fixation des gratifications versées aux « étudiants stagiaires » - nouvelles dispositions
  • Ouverture de postes à temps complet : assistant comptable, instructeurs du Droit des Sols, secrétariat (Service Marchés Publics / Pôle Territoire)
  • Suppression de postes - mise à jour du tableau des effectifs
  • Demandes de subvention pour la constitution d’un Document Unique
  • Demandes de subventions pour manifestations sportives
  • Subvention à l’association Cognac Habitat Jeunes (Foyer des Jeunes Travailleurs)

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Jeudi 29 janvier 2015 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Budget primitif 2015 - budget principal

1.1 Budget annexe « Transports urbains »

1.2 Budget annexe « Ateliers relais »

1.3 Budget annexe « Zones d’activités »

1.4 Budget annexe « Zone d’Ars »

1.5 Budget annexe « Zone de Mesnac »

1.6 Budget annexe « Zone de Saint-Sulpice »

  • Budget primitif 2015 « Régie à autonomie financière »
  • Bilan des autorisations de programme/crédits de paiement 2014
  • Subvention d’équilibre - budget annexe « Ateliers relais »
  • Conventions financières 2015 - subventions supérieures à 23 000 €
  • Attributions de subventions aux associations - subventions inférieures à 23 000 €
  • Demande de subvention pour manifestation sportive
  • Centre Equestre de Cognac - soutien à l’association « Les Ecuries de Boussac »
  • Association « Académie de musique en Charente » - demande de subvention
  • Réseau de chaleur du pôle des Vauzelles - service public d’intérêt local de production, transport et distribution d’énergie calorifique dans le cadre d’un contrat de délégation de service public par voie de concession : choix du délégataire - dossier transmis par envoi spécial le 13 janvier 2015
  • Déclaration de projet relative à la restructuration du stade Claude Boué à Châteaubernard
  • Aménagement du stade de football Claude Boué à Châteaubernard - versement d’un fond de concours au SDEG pour l’éclairage public
  • Création de service commun « Conseil juridique »
  • Création de service commun « Recherche de financements »
  • Création de service commun « Marchés publics »
  • Service commun « Marchés publics » - Coût unitaire de fonctionnement
  • Règlement d’intervention pour l’acquisition de biens mobiliers dans le cadre des NAP
  • Prorogation du Programme Local de l’Habitat (PLH) de Grand Cognac - rapport sur table
  • Cognac - rue de Bellefonds 2ème partie - effacement de réseaux
  • Réponse à l’appel à projet de l’Etat - accompagnement des démarches Agendas 21 locaux en Poitou-Charentes en 2015
  • Demande de subvention pour la création d’une aire d’accueil des camping-cars et de stationnement de bus de tourisme
  • Restauration de l’église Saint-Vivien de Cherves Richemont - phase 2 (travaux intérieurs)
  • Taxe de séjour
  • Commission intercommunale d’accessibilité - Présentation du rapport annuel 2014
  • Transports scolaires - convention avec le Conseil Général pour l’organisation et le financement des services de transport de voyageurs situés sur le périmètre des transports urbains de Grand Cognac
  • Recensement annuel des marchés publics conclus au titre de l’année 2014
  • Contrat de développement 2014-2016 avec le Conseil Général de la Charente
  • Ouverture de postes service commun Droit des Sols
  • Ouverture de poste à temps complet catégorie A - responsable du service marchés publics

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Jeudi 11 décembre 2014 à 18h30 (initialement prévu le jeudi 4 décembre) : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Débat d’orientations budgétaires 2015
  • Décisions modificatives
  • Aménagement du stade de football Claude Boué – validation de l’avant-projet définitif relatif au bâtiment vestiaires-club house
  • Demande de subvention : Cognac Blues Passions
  • Demandes de subventions : manifestations sportives et soutien aux sportifs de haut niveau
  • Demande de subvention : 100 % chlorophylle
  • Demande de subvention : Contrat de Développement Départemental
  • NAP - Fonds de concours pour la commune de MERPINS
  • Règlement d’intervention en faveur de l’acquisition de biens mobiliers dans le cadre des nouvelles activités périscolaires
  • Versement d’une subvention exceptionnelle au Foyer des Jeunes Travailleurs
  • Demande de subvention Région pour chantier d’insertion
  • Réseau de transport en commun – modification des circuits
  • Versement anticipé de subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2015
  • Equipements touristiques : tarifs 2015
  • Zones d’activités - remboursement des frais d’électricité aux communes de Châteaubernard et Merpins
  • Remboursement budget général par budget annexe Transports Urbains des charges salariales 2014
  • Remboursement budget général par budget régie communautaire des charges salariales 2014
  • Terrains familiaux – participation au SIEAAC pour le raccordement des parcelles
  • Transports scolaires – subvention de fonctionnement aux Autorités Organisatrices de transports secondaires (AO2) pour 2015
  • Ouverture d’un poste non permanent d’ingénieur à temps complet
  • Politique de la Ville : approbation du diagnostic et du contrat Etat/ville de Cognac

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Jeudi 13 novembre 2014 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac. Ordre du jour :

  • Lancement GPECT (Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Territoriale) de la filière cognac
  • Ouverture d’un poste de chargé de mission GPECT à temps complet
  • Règlement Intérieur des Nouvelles Activités Périscolaires
  • Demande de subvention des Jardins Respectueux
  • Demande d’acquisition d’un terrain situé Zac Monplaisir par la Société STM
  • Création d’un poste de Rédacteur
  • Financement de travaux d’isolation de 16 logements à Louzac par la SA HLM LE FOYER – demande de garantie d’emprunt (annule et remplace la délibération 2014/146)
  • Création de poste de directeur du Pôle « Territoire » - Catégorie A – Ingénieur Principal – temps complet
  • Réponse à l’appel à manifestation d’intérêt : Territoires à énergie positive pour la croissance verte

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Jeudi 25 septembre 2014 à 18h30 : Conseil communautaireLe conseil a eu lieu au CYRC, rue Jean Bart à Cognac.

Ordre du jour :

  • Présentation du bilan d’activités 2013
  • Centre aquatique des Vauzelles - validation de l’avant-projet définitif
  • Pôle sportif et ludique des Vauzelles - Aménagements urbains - validation de l’avant-projet
  • Décision modificative - budget principal - budget annexe zones
  • Demande de subvention pour la création du pôle multimodal place Gambetta à Cognac
  • Création d’un cheminement doux sur la RD 47 à Merpins - participation communautaire
  • Réfection voirie d’accès à la zone artisanale de Mesnac - participation
  • Approbation du Règlement Intérieur de l’assemblée de Grand Cognac
  • Agence de Développement et de Réservation Touristiques de la Charente - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
  • Convention constitutive d’un groupement de commande
  • Territoire Charente - validation du compte rendu d’activités 2013 de l’opération « Mas de la Cour/Bellevue »
  • Transports scolaires - solde définitif pour les subventions de fonctionnement aux AO2 - année scolaire 2013-2014
  • Dette communautaire - modification des délégations du Conseil au Président (annule et remplace la délibération 2014/65 du 29 avril 2014)
  • Indemnisation des enseignants et des intervenants indépendants assurant des vacations pour les NAP - indemnisation des frais de déplacements des intervenants
  • Moulin de Prézier - propositions tarifs 2015
  • Création d’une régie de recettes et d’avances au siège de la Communauté de communes
  • Accueil des Gens du Voyage - tarifs
  • Remboursement des frais des élus (rendez-vous à la FFF)
  • Ouverture de poste à temps complet catégorie A - responsable Transports et Déplacements
  • Ouverture de poste à temps complet catégorie A - chargé d’études
  • Logement de fonction
  • Adhésion au service Intérim du Centre de Gestion
  • Questions diverses : Relevé des décisions du Président

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